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Le Code Noir dans le magazine Historia février 2020

Historia878 code noir v2historia878-code-noir-v2.pdf (248.25 Ko) (double page dans le numéro spécial : "Les vérités sur l'esclavage") 

Habilitation à diriger les recherches en Histoire du droit (spécialité Histoire du droit colonial)

 

J'ai le plaisir de vous informer de l'obtention de

l'Habilitation à diriger les recherches en Histoire du droit et des institutions

(Section 03 du CNU)

Spécialité Histoire du droit colonial

lors de la soutenance du 15 avril 2014 et devant un jury composé :

 

 1) Des trois rapporteurs, professeurs d'Histoire du droit et des institutions :

- André CASTALDO (Professeur émérite, Université Paris 2 Panthéon-Assas) lire son rapport : Rapport final andre castaldorapport-final-andre-castaldo-1.pdf (306.91 Ko)

Eric de MARI (Université Montpellier 1, Directeur de l’UMR 5815 « Dymamiques du droit » et du groupe « Histoire du Droit des Colonies ») lire son rapport : Rapport final eric de marirapport-final-eric-de-mari-1.pdf (704.63 Ko)

- Eric GASPARINI (Université d'Aix-Marseille, Directeur du Centre d’Etudes et de Recherches d’Histoire des Idées et des Institutions Politiques, CERHIIP, EA 2186) lire son rapport : Rapport final eric gasparini 1rapport-final-eric-gasparini-1.pdf (1.85 Mo) 

3) Ainsi que de :

Eric NOEL, Professeur d'Histoire à l'UAG (Faculté des Lettres de Schoelcher)

- Fred RENO, Professeur de Science politique à l'UAG, Directeur du CAGI, pôle Guadeloupe du CRPLC (UMR 8053)

Dominique MIGNOT, Maître de conférences HDR en Histoire du droit et des institutions à l’UAG (Faculté des sciences juridiques et économiques de la Guadeloupe), Responsable du département Droit du CREDDI).

 

Mes travaux actuels portent donc principalement sur l’histoire du droit colonial français, et spécialement sur l’Edit de mars 1685 dit « Code Noir », dont j'ai découvert l’existence de variantes importantes entre les versions anciennes, qu’il a donc fallu systématiquement comparer, tout en se servant de la version "Guadeloupe", enregistrée devant le Conseil supérieur de Basse-Terre le 10 décembre 1685 (un texte qui n'avait pourtant jamais été publié jusqu'alors), comme version de référence (bien qu'elle ne soit pas exempte de défauts manifestes).

Ce travail a été réalisé en collaboration avec Jérémy Richard, docteur en Histoire du droit et des institutions, auteur d'une thèse importante sur la pensée juridique et politique de l'esclavage de 1685 à 1794 (Université d'Aix-Marseille III, 2009), notamment à travers une étude parue dans la revue Droits n° 50, 2009 (parution 2010), puis comparaison étendue aux travaux préparatoires et à de nouvelles versions de l'Edit de mars 1685, ainsi qu'aux édits de 1723 sur les Mascareignes et de 1724 sur la Lousiane, dans mon Code Noir, Dalloz, 2012 - voir aussi mes interventions dans le documentaire « Contre-histoire de la France d’outre-mer » réalisé par Xavier-Marie Bonnot et diffusé sur les chaines de France Télévisions en 2013, en ligne sur Youtube à l’adresse « Guadeloupe Karukera Le Code Noir »

https://www.youtube.com/watch?v=hNA-kjVgQbA&feature=share

 

 

 

Toujours à propos du Code Noir et plus généralement de l'histoire du droit colonial français à partir de 1789, écouter également, sur Youtube, mon intervention dans le cadre de la Semaine européenne de reconnaissance des crimes de l'esclavage et de la colonisation en mai 2013, sur le thème "Aggravation de l'infraction juridique à partir de 1789" (voir sur le billet du Blog sur ce thème) 

Par ailleurs, j'ai également dirigé, depuis plusieurs années, la réalisation d’un recueil des textes juridiques français d'origine hexagonale sur l’esclavage colonial et la traite, ainsi que leurs abolitions, prépressions et commémorations (XVIIe-XXIe siècles), en collaboration avec Céline Ronsseray, docteur en Histoire, spécialiste d'histoire coloniale et diplômée de paléographie, Jérémy Richard précité, et Frédéric Charlin, docteur en Histoire du droit et des institutions, auteur d'une thèse remarquable sur la condition juridique de l'esclave en droit colonial français de 1635 à 1848 (Homo servilis ; Université de Grenoble II - PMF, 2009) et MCF en Droit privé à l' Université de Dijon, un recueil de plus de 1000 textes qui donnera une vision complète de ce qu'aura été le discours juridique national sur ces matières et son évolution jusqu'à nos jours (en voie de parution aux Presses universitaires de France avec une préface de Christiane Taubira)

Je vais de plus coordonner une série de monographies synthétiques sur les droits locaux de l’esclavage dans chaque colonie française, afin d'offrir au public une vision complète de ce qu'aura été non seulement le discours mais la réalité juridique de l'esclavage colonial français sur le terrain de chaque territoire concerné, faisant ressortir ses spécificités. A plus long terme, on ouvrira les perspectives de recherches hors de l'espace colonial français à travers des comparaisons juridiques avec les aires coloniales britanniques, espagnoles et portugaises (spécialement dans la Caraïbe), ainsi qu'avec les législations états-uniennes.

 Voir mon résumé d'activité scientifique post-doctorale :

Resume d activite scientifique post doctorale en vue de l hdr 1resume-d-activite-scientifique-post-doctorale-en-vue-de-l-hdr-1.pdf (192.76 Ko)

Et plus globalement ma synthèse d'activité scientifique 1992-2013, "De l'Homo civilis à l'Homo servilis" :

 Hdr synthese activite scientifique 1992 2013 1hdr-synthese-activite-scientifique-1992-2013--1.pdf (307.17 Ko) 

 

 

2e Journées du GSHOM : Guadeloupe, 3-8 février 2014

 

Grand Séminaire d’Histoire des Outre Mers français (GSHOM) :

 

« Résistances, rébellions, révoltes et révolutions :

 

Océan Indien, Antilles-Guyane, France (1750-1850) ».

 

IHRF (Université Panthéon-Sorbonne/Paris I), CRESOI (Université de La Réunion),

 

GREHDIOM, CAGI-CRPLC (Université des Antilles et de la Guyane)

 

 Deuxièmes Journées

 

Organisées par le GREHDIOM et le CAGI-CRPLC (UMR 8053) sur le thème :

 

« Les résistances politiques à l’esclavage dans l’espace colonial français :

 

essai de théorisation (définitions, typologies, comparaisons) »

 

 

 

Guadeloupe, 3 - 8 février 2014

 

Dans le prolongement du thème général du Séminaire et des apports de sa première Journée, tenue le 12 novembre 2012 à l’Université de La Réunion (cf. document en annexe), il s’agira cette fois-ci de centrer l’analyse sur la dimension proprement politique des résistances à l’esclavage, à travers des études de cas et des comparaisons, effectuées au sein de l’espace colonial français entre 1750 et 1850[1], en proposant des modélisations théoriques (essais de définitions, de typologies), à partir des éléments de réflexion suivants. On partira en effet d’une acception plus restrictive du terme de « résistance », qui avait jusqu’alors acquis un sens conceptuel et paradigmatique excessif dans l’historiographie de l’esclavage colonial - c’est-à-dire en le réservant précisément à des actes réfléchis et organisés d’opposition au principe et au système esclavagistes en tant que tels -, mais en mettant systématiquement ce mot au pluriel pour en souligner la polyvalence des formes. Dans cette perspective de recherche, les réflexions s’orienteront donc simultanément dans deux directions :

 

1°. A partir de quel moment la dimension politique d’un acte ou d’un mouvement de résistance à l’esclavage prend-t-elle naissance ? Comment en rendre compte de manière à la fois objective et subjective, à travers le niveau de conscience et de signification qu’en ont ou qu’en projettent les acteurs, entendus au sens large, c’est-à-dire non seulement ceux qui mènent la résistance et ceux qui y participent, mais aussi ceux envers qui elle s’exprime (les colons, les administrateurs locaux et le pouvoir central), ainsi que ceux qui en exercent la répression (notamment militaire et judiciaire) ? Il convient également, dans ce cadre, de s’interroger sur la complexité des motivations et des objectifs poursuivis par les différents acteurs de ces résistances politiques à l’esclavage, incluant non seulement l’appréhension des stratégies à la fois individuelles et collectives qu’ils mettent en place, mais aussi l’analyse des effets de concurrence ou au contraire de synergie qui peuvent en découler, renforçant ou au contraire affaiblissant le mouvement de résistance concerné.

 

2°. Quelles ont été les différentes formes de ces résistances politiques à l’esclavage ? Créations de communautés marronnes (comme celles de La Réunion ou celle des Boni en Guyane), révoltes serviles (comme celle de Saint-Leu en 1811), rébellions contre le gouvernement central et ses forces armées (comme en Guadeloupe en 1801-1802), ou carrément révolutions, c’est-dire, en quelque sorte, des révoltes et rébellions victorieuses (comme finalement à Saint-Domingue, conduisant à l’indépendance de la colonie en 1804), mais aussi organisation de « partis » plus ou moins officiels, utilisation de la presse, militantisme politique, présentation aux élections… Dans ce cadre, quelles ont été les stratégies, les discours, les valeurs mises en avant lors de ces mouvements ? Quelle a été l’influence des idéaux et principes révolutionnaires issus de la philosophie politique des Lumières sur ces mouvements, notamment dans le cadre général des droits de l’Homme et du citoyen et des libertés publiques qui en découlent, et plus particulièrement du droit de citoyenneté, du  droit de résistance à l’oppression (1789) et de son corollaire, le droit à l’insurrection (1793) ?     

 

 Voir le pg compet en pdf :

Gshom 2 maquette finale programme couleur version calibri 14 pgshom-2-maquette-finale-programme-couleur-version-calibri-14-p.-.pdf (1.24 Mo)

 

 Coordinateur :

Jean-François NIORT
Maître de conférences à l'Université des Antilles et de la Guyane

Faculté des Sciences juridiques et économiques de la Guadeloupe

Responsable du département Histoire du CAGI
Fondateur et animateur du GREHDIOM

Membre du CRPLC (UMR 8053)
0690 35 16 29

jfniort@univ-ag.fr ; jfn971@live.fr ; jfniort@gmail.com

 

 

 

 

 

 

 

 


[1] Ces secondes Journées du GSHOM seront centrées sur la période révolutionnaire (1789-1804) et abolitionniste (1830-1850), s’interrogeant notamment sur la conscience et l’action politiques des libres de couleur et des « nouveaux libres » lors de ces deux périodes.

 

Séjour universitaire en Amérique du Nord oct-nov. 2015

 

COMMUNICATIONS INTERNATIONALES RECENTES lors du séjour en Amérique du Nord fin octobre-début novembre 2015

 

* « Liberté académique et le droit mémoriel : la recherche autour du Code Noir », conférence-débat à Faculté de Droit de l’Université de Sherbrooke avec la participation des membres du Département d’Histoire et du Groupe d’histoire de l’Atlantique français, le 27 oct. 2015

* “The French Code Noir from Myths to Facts : Recent Advances in Caribbean French Legal History”, communication présentée au Congrès annuel de l’American Society for Legal History, (ASLH) Washington, DC, 29 Oct – 1th Nov 2015, dans le cadre du panel “The French-Danish-Swedish legal Caribbean : Making, Changing, Copying and Adapting Colonial Slave Law c. 1670–1848”

Pg complet :  http://aslh.net/wordpress/wp-content/uploads/2015/10/2015-ASLH-Annual-Meeting-Program.pdf (voir p. 25-26).

* « Cadres juridiques et pratiques économiques autour du travail servile en société esclavagiste : l’exemple des Petites Antilles françaises (Guadeloupe-Martinique) au XVIIIe siècle », conférence donnée à la Faculté de Droit de l’Université McGill (Montréal) dans le cadre de la série « Slavery Old and New : Labor Exploitation Through the Ages and Around the World », organisée par Chaire Oppenheimer François Crépeau,  le Centre de recherche en droit privé et comparé Paul-André Crépeau, ainsi que le Harriet Tubman Institute de l’Université d’York, le 4 nov. 2015 (mi-journée)

Conférence en ligne sur : http://www.mcgill.ca/icl/events/slavery-old-and-new-labour-exploitation-through-ages-and-around-globe/legal-frameworks-and-economic-practices-around-slave-labour-colonial-society

* « Du Code Noir au Code civil : regards croisés sur deux monuments du droit français dans la mêlée politique et sociale », conférence-débat, avec Michel Morin, dans le cadre des activités du Centre de recherche en droit public (CRDP), le 4 novembre 2015 à l’Université de Montréal (soirée)
http://www.crdp.umontreal.ca/nouvelles/2015/09/14/du-code-noir-au-code-civil/

A l'occasion du congrès de l'ASLH, rencontre avec mon collègue historien du droit de l'esclavage à la Georges Washington University Law School, Robert J. Cottrol, auteur notamment de The Long, Lingering Shadow, Slavery, Race, and Law in the American Hemisphere, Georgia UP, 2013 ( http://www.ugapress.org/index.php/books/long_lingering_shadow ), avec qui j'ai sympatisé et que je vais tenter de faire venir en Guadeloupe présenter ses travaux, et avec lequel nous avons rendu visite et hommage à Abraham Lincolon (au Lincoln Memorial), à l'occasion des 150 ans du vote du XIIIe Amendement et de l'assassinat de ce président courageux

                                                                                   

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Du Code Noir au Chlordécone ou du monstre esclavagiste au monstre chimique

 

Du Code Noir au Chlordécone ou du monstre esclavagiste au monstre chimique.

L'héritage colonial en question en Guadeloupe et en Martinique 

 

Série de conférences publique en Guadeloupe, notamment aux bibliothèques universitaires des campus de Saint-Claude (DPLSH) et de Fouillole les 5 et 14 juin 2013, puis au Lycée Charles Coeffin de Baie-Mahault (avec Philippe Verdol) le 10 décembre suivant, au Centre de ressources des Abymes à l’invitation de l’association Racines dans le cadre du « Mois de l’Afrique », le 17 février 2014, puis au Centre culturel Rémy Nainsouta de Pointe-à-Pitre le 30 mai suivant, dans le cadre des commémorations des abolitions de l’esclavage mais aussi de l’exposition « Gospel Art » organisée par l’artiste graffeur Pac Man à l’occasion de ses 20 ans d’activité

Visionner la conférence de 2013 à la BU de Saint-Claude : 

http://www.manioc.org/fichiers/V13180

Téléchargez la nouvelle édition du dossier complet en format PDF corrigée, mise à jour et enrichie (sept. 2015) : 

Dcnchl 11x18 intervalle 1 15 jf niort 1dcnchl-11x18-intervalle-1-15-jf-niort-1.pdf (3.35 Mo)

 

Résumé :


Le propos de cette série de conférences publiques en 2013 et 2014 en Guadeloupe fut de montrer - textes historiques à l'appui (notamment un mémoire du roi aux administrateurs de La Martinique de janvier 1765) - que du Code Noir au Chlordécone, prévaut aux Antilles françaises la même logique "coloniale", malgré l'apparente "décolonisation".

Cette attitude, fondée sur la subordination économique de la colonie à sa métropole, en instaurant un modèle agricole fondé sur l'exportation commerciale et non la satisfaction des besoins locaux et le développement de l'économie locale, a dans les deux cas conduit à deux "monstres" juridiques, l'un esclavagiste, l'autre chimique, par le même processus de dérogation au droit commun national.

En effet, l'esclavage a été implanté et légalisé dans les colonies en contravention manifeste - et pleinement assumée par le pouvoir central - avec le droit commun du royaume. Il a été de plus rétabli en 1802 en toute illégalité, après le retour des territoires antillais dans le statut colonial - et donc dérogatoire - en 1799.

Or, même si l'esclavage comme institution légale et mode de production a été aboli (1848), et même si le statut administratif et politique a été transformé en département (1946), le modèle agricole antillais n'a pas été "décolonisé", et a conduit, pour des raisons commerciales, à partir des années 1950, à l'utilisation massive de pesticides générateurs d'une pollution massive et durable des sols, des animaux et des populations, avec le soutien actif de l'Etat, qui a autorisé l'épandage aérien même pour des produits interdits sur le sol hexagonal comme l'était le Chlordécone après 1990, et qui continue à le faire en contravention du droit européen et d'une décision du Tribunal administratif de Basse-Terre. C
'est donc toujours cette même attitude "coloniale" de dérogation juridique négative au droit commun  - voire au droit tout court - qui prévaut.

Finalement, après l'esclavage et la traite, c'est
un autre "crime contre l'humanité", généré par la même logique coloniale, et tout aussi ravageur et meurtrier, qui a été perpétré dans les Antilles françaises, et qui continue à l'être sous nos yeux. 

 

Voir le diaporama des conférences : du-code-noir-au-chlordecone-ii-mis-a-jour-final.pptx du-code-noir-au-chlordecone-ii-mis-a-jour-final.pptx

 

Téléchargez la nouvelle édition du dossier complet en format PDF corrigée, mise à jour et enrichie (sept. 2015) : 

Du Code Noir au Chlordécone JF NIORTdcnchl-11x18-intervalle-1-15-jf-niort.pdf (3.35 Mo)

Voir l'ouvrage paru aux Editions universitaires européennes en 2016 et présenté au Centre Rémy Nainsouta de Pointe-àPitre le 28 mars 2017 

http://www.sfhom.com/spip.php?article2051

https://www.facebook.com/events/284850811949941/

 

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Voir tous les renseignements sur cette affaire sur le site du Collectif Vigilance citoyenne

http://collectifvigilancecitoyenne.org/index.htm

 

Voir aussi sur le Chlordécone la conférence du Docteur Saint-Aimé en Martinique sur Manioc :

Éditeur(s) : IDHM : Institut des Droits de l'Homme de la Martinique
Extrait de : Conférence - débat "Les libertés et les droits fondamentaux", 11 janvier 2013. Université des Antilles et de la Guyane
Description : Au cours de la conférence, le Dr Saint-Aimé retrace d'abord l'histoire de la chlordécone en s'arrêtant sur les temps forts de son utilisation dans les Antilles françaises, aux Etats-Unis et en Europe. Il souligne ensuite la difficulté de tenir l'Etat pour responsable pénal de l'utilisation de la chlordécone au sein des Antilles françaises. Un pesticide pourtant rapidement identifié comme dangereux pour l'homme et l'agriculture par la recherche médicale. Il propose enfin quelques solutions pour lutter contre les effets de ce produit hautement polluant. Des effets, dont les tentatives d’annulation par voies chimiques, se sont avérées jusque-là inefficaces. La tranche de débat met en lumière les inquiétudes diverses de la population quant à l'étendue de la pollution à la chlordécone. Il en résulte une grande détermination de la part de plusieurs participants, pour entamer le combat juridique dans le but d'établir la reconnaissance pénale de l'Etat dans l'utilisation du pesticide au sein des Antilles françaises.
http://www.manioc.org/fichiers/V13018

 

Voir aussi :

Le 8 mars 2013 Dr Josiane JOS-PELAGE Présidente l'AMSES MARTINIQUE

(Association Médicale pour la Sauvegarde de l’Environnement et de la Santé) a organisé la 1ére réunion d'information de l'AMSES MARTINIQUE, ouverte au public à la salle CASE À VENT de l' ATRIUM au 1er étage,

sur les dangers pour la santé des pesticides et de l'épandage.

Voir le diaporama sur le site :

http://www.facebook.com/media/set/?set=a.357964640971521.1073741839.270898893011430&type=1

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Voir aussi l'article Chlordécone sur Wikipédia : 

https://fr.wikipedia.org/wiki/Chlord%C3%A9cone

 

 

VIENT DE PARAITRE : Idées reçues sur le Code Noir (février 2015)

http://livre.fnac.com/a7763125/Jean-Francois-Niort-Code-Noir

A l'occasion des 330 ans de sa promulgation, cet ouvrage a pour ambition non pas de "réhabiliter" en quoi que ce soit un texte qui reste monstrueux,

mais de le révéler tel qu'il était vraiment, au-delà des croyances et des lectures déformées dont il a fait et fait encore l'objet 

(Disponible en format papier et en format numérique)

Communique presse le code noir jf niortcommunique-presse-le-code-noir-jf-niort.pdf (55.94 Ko)

Cp Idées reçues Code Noir

Bdc code noir

Semaine européenne sur l'esclavage, la colonisation et les réparations Mai 2013

 

Evènement important organisé par le député européen Jean-Jacob Bicep à Bruxelles durant la semaine du 13 au 17 mai 2013

Voir le programme : pg-bruxelles.pdf pg-bruxelles.pdf

 Et la "Déclaration écrite" en vue de l'instauration d'une Journée européenne en reconnaissance des victimes de la colonisation européenne et de l'esclavage colonial initiée par lui et soutenue par Eva Joly : declaration-ecrite-jj-bicep.doc declaration-ecrite-jj-bicep.doc

Ainsi que l'entretien donné au journal Libération  le 5 mai 2013

(Version Word : article-liberation-jj-bicep.docx article-liberation-jj-bicep.docx)

 

Voir aussi les belles vidéos réalisées par Peter Lema autour de cet évènement, en ligne sur Youtube, dont celle-ci :

 

Lire aussi ma contribution, intitulée "Aggravation de l'infraction juridique à partir de 1789"

(qui a été présentée lors des Tables rondes du 13 mai, sur le thème "Impératif de la reconnaissance de l'esclavage colonial")  :

mirbruxellescommunicationjfn-version-finale.pdf mirbruxellescommunicationjfn-version-finale.pdf

 et l'écouter sur youtube :

 

 

 

 

Homo servilis et le Code Noir

                                                                            

                               code-noir-edition-saugrain-1718.pdf code-noir-edition-saugrain-1718.pdf

                              

Ce billet est publié à l'occasion de la parution, dans la nouvelle collection "Tiré à part" chez Dalloz (flyertap.pdf flyertap.pdf) (Accéder au site de Dalloz), de mon édition et commentaire de l'Edit de 1685 dit "Code Noir", dans sa version "Guadeloupe" de décembre 1685, inédite en ouvrage, et enrichie par une comparaison du texte avec les travaux préparatoires et les autres versions anciennes de l'Edit, ainsi que les édits de 1723 sur les Mascareignes et de 1724 sur la Louisiane) (couverturecn.pdf couverturecn.pdf).

Voici les dates des prochaines présentations publiques de l'ouvrage en 2013 :

- lors de l'émission "7Actu" sur Guadeloupe 1ere, dimanche 20 janvier, avec Jacky Massicot, à partir de 18h

- sous l'égide de la Société d'histoire de la Guadeloupe : les jeudis 24 janvier aux Archives départementales (Gourbeyre) et 31 janvier à la salle Rémy Nainsouta (Pointe-à-Pitre), à partir de 18h

- à l'invitation du MIR (Mouvement international pour les réparations de l'esclavage), le vendredi 1er février, également à la salle Rémy Nainsouta (même heure)

Voir l'interview sur Guadeloupe 1ere Web :
http://guadeloupe.la1ere.fr/2012/12/03/mais-ou-est-passe-le-code-noir-5435.html

 

J'en profite pour rappeler ici mes travaux et publications antérieurs sur ces thèmes :

• 2012 : "L'esclave dans le Code Noir de 1685", dans Esclaves. Une humanité en sursis, dir. O. Pétré-Grenouilleau, Presses universitaires de Rennes (PUR).

• 2012 : « Le problème de l’humanité de l‘esclave dans le Code Noir et la législation postérieure », Cahiers aixois d’histoire des droits de l’outre mer français (PUAM), n° 4 (parution initialement prévue en 2008). (le-code-noir-et-l-humanite-de-l-esclave-cahiers-aixois.pdf le-code-noir-et-l-humanite-de-l-esclave-cahiers-aixois.pdf)

• 2010 : « Homo servilis. Un être humain sans personnalité juridique : réflexion sur le statut de l’esclave dans le Code Noir », dans Esclavage et Droit. Du Code noir à nos jours, études réunies par T. Le Marc'hadour et M. Carius (Actes du colloque de la Faculté de Droit de Douai, 20 décembre 2006), Arras, Artois Presses Université.

• 2010 : V° « Code Noir », Dictionnaire des esclavages, dir. O. Pétré-Grenouilleau, Paris, Larousse.

• 2010 : (avec J. Richard), « L’Edit royal de mars 1685 touchant la police des îles de l’Amérique française dit « Code Noir » : comparaison des éditions anciennes à partir de la version « Guadeloupe », Bulletin de la Société d’histoire de la Guadeloupe, n° 156.

• 2009 : « Homo seruilis : essai sur l’anthropologie et le statut juridique de l’esclave dans le Code noir de 1685 », communication présentée lors des Journées de l’Institut Dogma sur l’esclavage (14-15 oct. 2008, Paris II), parue dans la revue Droits. Revue française de théorie, de philosophie et de culture juridiques (PUF), n° 50, parution 2010  (homo-servilis-article-droits.pdf homo-servilis-article-droits.pdf)

• 2009 : (avec J. Richard), « L’Édit royal de mars 1685 touchant la police des îles de l’Amérique française dit « Code noir » : versions choisies, comparées et commentées » (même revue et même n°). (em-1685-compare-version-droits-finale-1.pdf em-1685-compare-version-droits-finale-1.pdf)

• 2006 : « Personne et discrimination : approche historique et théorique », dans Personne et discrimination. Perspectives historiques et comparées, dir. M. Mercat (Actes du colloque du CNAM, 14 décembre 2005), préf. A. Lyon-Caen, Paris, Dalloz, coll. Thèmes et commentaires.

***

Voir également sur le billet "Habilitation à diriger les recherches" plus de détail sur ces découvertes à propos du Code Noir, et l'accès au documentaire de France Télévision sur ce thème diffusé en 2013, en ligne sur Youtube

 

Les réparations de l'esclavage en questions Colloque 2006

 

Voir l'affiche-programme du colloque co-organisé par l'Association racines et le CAGI-GREHDIOM sous le patronage de l'UNESCO (Chaire Abords de la violence/Victimologie), à la Cité des Métiers aux Abymes, les 16-17 décembre 2006 :

Programme colloque les Réparations de l\'escla

 Accéder au texte d'Ernest Pépin récemment publié dans Creole Ways : 

http://creoleways.com/2014/07/23/ernest-pepin-nous-sommes-la-preuve-vivante-dun-cauchemar-converti-en-lumiere/

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Voir aussi sur ma page FB

https://www.facebook.com/jeanfrancois.niort

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Du Code noir au Code civil : jalons pour l'histoire du droit en Guadeloupe (actes du colloque de 2005)

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Outre le silence historiographique sur l'arrêté de rétablissement de l'esclavage à la Guadeloupe, il en existait un autre, celui qui avait entouré l’application du Code civil de 1804 à la Guadeloupe, comme dans les autres colonies, fin 1805. Celui-ci y avait certes introduit les principes de liberté et d’égalité civiles, mais avec deux restrictions de taille. D’une part, ils ne s’appliquaient pas aux esclaves, retombés dans la servitude depuis 1802, précisément en vertu de l’arrêté évoqué plus haut. De 1805 à 1848, deux Codes vont donc s’appliquer concomitamment en Guadeloupe : le Code noir et le Code civil. D’autre part, le Code civil ne s’appliquait à la population de couleur libre que de façon « interne », tout rapport juridique normal lui étant interdit avec les Blancs en matière familiale (mariage, filiation), et patrimoniale (successions, testaments, donations). A ce véritable « apartheid » juridique s’ajoutaient les mesures discriminatoires qui pesaient déjà sur les gens de couleur libres sous l’ancien régime, restaurées depuis 1802 en même temps que l’esclavage.

Cette thématique a fait l’objet d’un colloque international qui s’était tenu à Pointe-à-Pitre les 1er-3 décembre 2005 sous l’égide du CAGI-GREHDIOM et du Barreau de la Guadeloupe, à l’occasion du bicentenaire de l’application du Code civil à la Guadeloupe. Les actes de ce colloque, auquel avaient participé des juristes mais aussi d’éminents historiens locaux (J. Adélaïde-Merlande, J.-P. Sainton, F. Régent), sont parus depuis dans un n° spécial et double du Bulletin de la Société d’histoire de la Guadeloupe (n° 146-147, janvier-août 2007) et dans une forme plus complète dans l’ouvrage Du Code noir au Code civil. Jalons pour l’histoire du Droit à la Guadeloupe. Perspectives comparées avec la Matinique, la Guyane et la République d’Haïti, avec une préface d’Henri Bangou (L’Harmattan, 2007). 

Image des couvertures de l'ouvrage (parution fin 2007) : Du Code noir au Code civil.pdf

Présentation du colloque et de l'ouvrage par J.-F. Niort : Un colloque pour le bicentenaire (Final).doc

Présentation éditoriale avec Table des matières et Bon de commande : Du Code noir au Code civil Wordl.doc

 

 

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